Accueil marques.expert
/
Marques déposées par domaine de pignanTODO
/
domaine de pignan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de pignan
domaine de pignan, scea

Numéro de dépôt :
3945914
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
domaine de pignan de domaine de pignan

Présentation de la marque domaine de pignan

Déposée le 11 septembre 2012 par domaine de pignanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de pignan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est domaine de pignanTODO domicilié(e) 17 avenue des bosquets - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine de pignan domicilié(e) 17 avenue des bosquets - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque domaine de pignan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de pignan est expirée depuis le 11 septembre 2022.

domaine de pignan a également déposé les autres marques suivantes : " DOMAINE DE PIGNAN " , cuvée des bosquets , DOMAINE DE PIGNAN HABEMUS PAPAM


domaine de pignan, scea - 17 avenue des bosquets - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


domaine de pignan - 17 avenue des bosquets - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vins d'appellation d'origine, vins d'indication géographique protégée.